Les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.
Ordre du jour
Affaires Générales
1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire
2 – Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 1er octobre 2020.
Monsieur le Maire
3 – Intercommunalité : modification statutaire de Metz Métropole.
Monsieur le Maire
4 – Institutions et vie politique : désignation de représentants au sein de la Commission de Suivi des Sites – HAGANIS UEM.
Monsieur le Maire
5 – Autres actes de gestion du domaine public : dépénalisation du stationnement : convention relative à la mise en œuvre du Forfait Post-Stationnement.
Monsieur WAX
6 – Institutions et vie politique : création d’un conseil des Seniors.
Madame GREINER
Finances et budget
7 – Finances locales : neutralisation des amortissements des attributions de compensation d’investissement versées à Metz Métropole.
Monsieur WEINHEIMER
8 – Finances locales : constitution d’une provision pour risques et charges « Compte Épargne Temps ».
Monsieur WEINHEIMER
9 – Finances locales : tarifs municipaux 2021.
Monsieur WEINHEIMER
10 – Finances locales : crédits à inscrire au Budget Primitif 2021 par anticipation.
Monsieur WEINHEIMER
11 – Finances locales : travaux d’investissement à engager dans les structures multi-accueil.
Monsieur LAURENT
12 – Autres actes de gestion du domaine public : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole au titre de l’exercice 2019.
Monsieur WAX
13 – Finances locales : octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association « Prenons le guidon ».
Madame KREMER
14 – Finances locales : subvention à Metz Métropole pour le fonds d’aide aux jeunes pour l’année 2020.
Madame SCHWARTZBERG
15 – Finances locales : décision modificative n° 2.
Monsieur WEINHEIMER
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
16 – Domaine et patrimoine : régularisations foncières : Chemin de Blory.
Monsieur SERVAIS
17 – Domaine et patrimoine : jardin partagé rue des Jardins sous la Fontaine : convention à passer avec l’association « Jardin sous la Fontaine ».
Madame KREMER
18 – Domaine et patrimoine : régularisation foncière : rue au Sugnon.
Monsieur SERVAIS
19 – Domaine et patrimoine : convention de transferts des voies, équipements et espaces communs du lotissement « aménagement du quartier Lizé » à passer avec Metz Métropole et la société SAS LIZE.
Monsieur VETSCH
Marchés publics et assurances
20 – Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.
Monsieur le Maire
Affaires scolaires et petite enfance
21 – Enseignement : attribution de poste à l’école primaire Giraud.
Madame GRÉGOIRE
22 – Enseignement : adhésion au groupement de commandes relatif au programme FUS@E initié par le Département de la Moselle et l’autorité académique.
Madame GRÉGOIRE
Moyens administratifs et vie des quartiers
23 – Autres domaines de compétences des communes : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires.
Monsieur WAX
Culture et événements
24 – Culture : organisation d’un concours de décorations de Noël 2020.
Monsieur SOKOLOWSKI
25 – Culture : pose de Stolpersteine à la mémoire de victimes du nazisme.
Monsieur SOKOLOWSKI
Affaires réglementaires
26 – Fonction publique territoriale : formation des élus.
Monsieur le Maire
27 – Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.
Monsieur le Maire
28 – Fonction publique territoriale : instauration du télétravail.
Monsieur le Maire


