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Les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.
Ordre du jour
Affaires Générales
1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire
2 – Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 30 septembre 2021.
Monsieur le Maire
3 – Délégations de services publics : rapport annuel sur l’activité de la SAREMM pour l’exercice 2020.
Monsieur BROUILLET
4 – Autres contrats : mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.
Monsieur WAX
Finances et budget
5 – Finances locales : décision modificative n° 1.
Monsieur WEINHEIMER
6 – Finances locales : constitution d’une provision pour risques et charges « Compte Epargne Temps ».
Monsieur WEINHEIMER
7 – Finances locales : tarifs municipaux 2022.
Madame DALLY
8 – Finances locales : travaux d’investissement à engager avant le vote du Budget Primitif 2022.
Monsieur WEINHEIMER
9 – Finances locales : subventions : extension multi accueil « Les Petits Princes » : demande de subventions.
Monsieur LASSAGNE
10 – Finances locales : admissions en non valeur.
Monsieur WEINHEIMER
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
11 – Domaine et patrimoine : SITE BERNANOS : Convention à passer avec la Région Grand-Est et l’Usine d’Electricité de Metz en vue de l’enfouissement et l’exploitation d’une canalisation de chauffage urbain.
Monsieur SERVAIS
12 – Domaine et patrimoine : régularisations foncières : rue des Ateliers.
Monsieur SERVAIS
13 – Domaine et patrimoine : convention de mise à disposition de locaux.
Monsieur WAX
14 – Environnement : convention de partenariat dans le cadre de la requalification du Jardin des générations.
Madame KREMER
15 – Utilisation des sols : convention entre la société UEM et la Ville de Montigny-lès-Metz relative au raccordement de 11 bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain.
Monsieur BROUILLET
Marchés publics et assurances
16 – Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.
Monsieur le Maire
Culture et événements
17 – Culture : dénomination de nouvelles rues.
Monsieur SOKOLOWSKI
18 – Culture : organisation d’un concours de décorations de Noël.
Monsieur SCHANEN
19 – Culture : renouvellement du partenariat avec le Centre Pompidou Metz.
Madame POTIN
Affaires sociales
20 – Finances locales : travaux d’investissement à engager dans les structures multi-accueil.
Monsieur ZAHROUNI
21 – Enseignement : participations financières à l’Ensemble scolaire privé Jean XXIII.
Madame GRÉGOIRE
Affaires réglementaires
22 – Fonction publique territoriale : aménagement et réduction du temps de travail à la Ville de Montigny-lès-Metz.
Monsieur le Maire
23 – Fonction publique territoriale : modalités de versement de l’Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires.
Monsieur le Maire


