Rechercher sur le site

Préférences d’accessibilité

Taille du texte
Affichage
Allée du Châyeau de COurcelles

Conseil municipal du 12 décembre 2024

Diffusion en ligne

Téléchargement

Les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 27 mars 2025.

Monsieur le Maire

3 – Intercommunalité : Adhésion au service intercommunal de police municipale.

Monsieur WAX

4 – Domaine et patrimoine : rapport annuel d’exploitation des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) pour l’année 2023.

Monsieur WAX

5 – Délégation de service public : rapport annuel sur l’activité de la SAREMM pour l’exercice 2023.

Monsieur SERVAIS

Finances et budget

6 – Finances locales : constitution d’une provision pour risques et charges « Compte Epargne Temps ».

Madame DALLY

7 – Finances locales : travaux d’investissement à engager avant le vote du Budget Primitif 2025.

Monsieur VETSCH

8 – Finances locales : attestation de garantie.

Monsieur TABONE

9 – Finances locales : tarifs municipaux 2025.

Monsieur VETSCH

10 – Intercommunalité : Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : approbation du rapport définitif pour l’année 2024.

Monsieur TABONE

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

11 – Intercommunalité : avenant n° 1 à la convention de gestion relative au petit entretien de la voirie.

Monsieur SERVAIS

12 – Finances locales : mécénat financier pour le projet de renaturation du Square Giraud.

Madame KREMER

13 – Finances locales : convention de collecte de dons en partenariat avec la Fondation du Patrimoine pour la création d’une médiathèque au quartier Lizé.

Monsieur SOKOLOWSKI

14 – Domaine et patrimoine : cession d’un terrain communal à la Direction Interdépartementale des Routes de l’Est.

Monsieur SERVAIS

15 – Développement durable : avenant à la convention de partenariat suite aux travaux de requalification du Jardin des Générations.

Madame GREINER

16 – Domaine et patrimoine : convention d’implantation et de gestion de Points d’Apport Volontaire Enterrés (PAVE) au quartier Lizé.

Madame VALLÉ

17 – Domaine et patrimoine : tarifs de location de salles des immeubles 80, rue Saint-Ladre et 3 bis, rue de l’Abbé Châtelain gérées par l’Association de Gestion des Centres Socio-Familiaux de Montigny-lès-Metz.

Madame GREINER

18 – Domaine et patrimoine : convention de transfert des voies, équipements et espaces communs de la phase 2 du lotissement « La Horgne du Sablon » à passer avec Metz Métropole et la société SAS LA HORGNE DU SABLON.

Madame LAVA

Marchés publics – Assurance

19 – Commande publique : marchés publics : compte-rendu de la délégation du Maire.

Monsieur le Maire

Affaires scolaires et petite enfance

20 – Finances locales : travaux d’investissement à engager dans les structures multi-accueil.

Monsieur LAURENT

21 – Finances locales : participation financière aux classes de découverte.

Madame GRÉGOIRE

Culture et événements

22 – Culture : dénomination d’un nouvel espace public

Monsieur SOKOLOWSKI

Moyens administratifs et vie des quartiers

23 – Autres domaines de compétences des communes : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires.

Madame HUGUENIN-ROBINOT

24 – Fonction publique territoriale : délibération fixant rémunération des agents recenseurs pour l’enquête famille 2025.

Monsieur PISONI

Affaires réglementaires

25 – Fonction publique territoriale : aménagement du temps de travail au service Création – Fleurissement – Espaces Verts.

Monsieur le Maire

26 – Fonction publique territoriale : mise en œuvre de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE).

Monsieur le Maire