Conseil municipal audio du jeudi 27 septembre 2018

Le conseil municipal du jeudi 27 septembre 2018 point par point

AFFAIRES GÉNÉRALES

Monsieur le Maire
1. Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

• Écouter le point n°1

Monsieur le Maire
2. Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du mercredi 27 juin 2018.

• Écouter le point n°2

FINANCES LOCALES

Monsieur WEINHEIMER
3. Finances locales : réitération de la garantie communale à LOGIEST.

• Écouter le point n°3

Monsieur WEINHEIMER
4. Finances locales : Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité (TCCFE) : fixation du coefficient multiplicateur unique.

• Écouter le point n°4

URBANISME

Monsieur VETSCH
5. Domaine et patrimoine : désaffectation et déclassement d’une emprise de l’école élémentaire Giraud.

• Écouter le point n°5

Monsieur VETSCH
6. Domaine et patrimoine : désaffectation et déclassement de l’école maternelle Giraud.

• Écouter le point n°6

SERVICES PUBLICS LOCAUX

Monsieur ECKSTEIN
7. Commande publique : compte rendu de la commission consultative des services publics locaux du jeudi 13 septembre 2018.

• Écouter le point n°7

Monsieur ECKSTEIN
8. Commande publique : communication du bilan des missions de service public de l’électricité en 2017.

• Écouter le point n°8

Monsieur ECKSTEIN
9. Commande publique : communication du compte rendu de l’activité de distribution de gaz en 2017.

• Écouter le point n°9

Monsieur ECKSTEIN
10. Commande publique - service des eaux : communication sur le rapport annuel du délégataire du service d’eau potable (SAUR) en 2017.

• Écouter le point n°10

Monsieur ECKSTEIN
11. Commande publique - service des eaux : rapport annuel sur le prix et la qualité du service en 2017.

• Écouter le point n°11

MARCHÉS PUBLICS - ASSURANCES

Monsieur le Maire
12. Marchés publics : compte rendu de la délégation du conseil municipal au Maire.

• Écouter le point n°12

AFFAIRES CULTURELLES

Madame SARY
13. Culture : fixation du prix de vente des imprimés vendus à l’occasion de l’exposition Pierre Alenchinsky – Les Palimpsestes.

• Écouter le point n°13

Madame SARY
14. Culture : convention de prêt destinée à l’Institut médico-éducatif « La Roseraie » de Jussy.

• Écouter le point n°14

Madame SARY
15. Culture : dénomination d’une place Claude GOUTIN.

• Écouter le point n°15

AFFAIRES FAMILIALES, SOCIALES, SCOLAIRES, TROISIÈME ÂGE ET PERSONNES HANDICAPÉES

Madame GRÉGOIRE
16. Enseignement : annulation du retrait du 4ème poste maternel primaire de l’école primaire Pougin et attribution du 8ème poste élémentaire de l’école Cressot.

• Écouter le point n°16

AFFAIRES RÉGLEMENTAIRES

Monsieur le Maire
17. Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.

• Écouter le point n°17