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Conseil municipal du 10 décembre 2025

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Les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : approbation du procèsverbal de la séance du conseil municipal du jeudi 25
septembre 2025.

Monsieur le Maire

3 – Délégations de services publics : rapport annuel sur l’activité de la SAREMM pour l’exercice 2024.

Monsieur SERVAIS

4 – Domaine et patrimoine : rapport annuel d’exploitation des Recours Administratifs Préalables Obligatoires pour l’année 2024.

Monsieur WAX

5 – Intercommunalité : Chambre Régionale des Comptes Grand Est : rapport d’observations définitives de Metz Métropole et du contrôle coordonné de la Métropole de Metz et de la Société d’Economie Mixte (SEM) « transports de l’Agglomération de Metz Métropole ».

Monsieur le Maire

Finances et budget

6 – Finances locales : constitution d’une provision pour risques et charges « comptes épargne temps ».

Monsieur LASSAGNE

7 – Finances locales : constitution d’une provision pour créances douteuses « restes à recouvrer ».

Madame DALLY

8 – Finances locales : provision pour risques et charges.

Monsieur WEINHEIMER

9 – Finances locales : travaux d’investissement à engager avant le vote du Budget Primitif 2026.

Monsieur WEINHEIMER

10 – Finances locales : tarifs municipaux.

Monsieur ZAHROUNI

Marchés publics et assurances

11 – Commande publique : concession de service relative à la fourniture, l’installation, l’exploitation, l’entretien et la maintenance de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires : rapport de présentation et choix du délégataire.

Monsieur SERVAIS

12 – Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.

Monsieur le Maire

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

13 – Domaine et patrimoine : transfert de propriété de biens communaux bâtis liés à la compétence « eau » à l’Eurométropole de Metz.

Madame KREMER

14 – Environnement : convention de partenariat avec l’AGURAM dans le cadre de l’étude urbaine de la parcelle de La Horgne.

Madame KREMER

15 – Utilisation des sols : convention entre l’Eurométropole de Metz et la ville de Montigny-lès-Metz relative à la mise à disposition d’une emprise foncière destinée à l’accueil de stationnement pour véhicules électriques.

Madame LAVA

16 – Urbanisme : devenir des Tours Saint-Exupéry : signature du protocole d’engagements.

Monsieur VETSCH

Affaires scolaires et petite enfance

17 – Finances locales : travaux d’investissement à engager dans les structures multi-accueil.

Monsieur LAURENT

18 – Politique de la ville : schéma pluriannuel de maintien et de développement de l’offre d’accueil du jeune enfant.

Monsieur LAURENT

Affaires sportives

19 – Domaine et patrimoine : signature d’une convention d’occupation précaire et révocable à titre gratuit.

Monsieur PISONI

Moyens administratifs – vie des quartiers

20 – Autres domaines de compétences des communes : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise des concessions funéraires.

Monsieur WAX

Affaires Réglementaires

21 – Fonction publique territoriale : convention d’adhésion au Centre de Gestion de la Moselle concernant la mission d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité au travail.

Monsieur le Maire

22 – Fonction publique territoriale : convention d’adhésion au Centre de Gestion de la Moselle pour les missions facultatives de la prévention des risques professionnels.

Monsieur le Maire

23 – Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.

Monsieur le Maire