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Conseil municipal du 16 juin 2022

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les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 12 mai 2022.

Monsieur le Maire

3 – Institutions et vie politique : modification de la composition de la commission du développement durable.

Monsieur le Maire

4 – Institutions et vie politique : avis sur l’abrogation du titre de reconnaissance légale de l’établissement de Montigny-lès-Metz de la Congrégation des sœurs du Sacré Cœur.

Monsieur LASSAGNE

5 – Libertés publiques et pouvoirs de police : renouvellement de la convention de coordination Police Municipale – Police Nationale.

Monsieur WAX

6 – Finances locales : 13ème Salon « D’Arts en Artisans » : préparation de la manifestation.

Monsieur TABONE

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

7 – Domaine et patrimoine : Quartier Lizé : complément de prix à verser à l’État.

Monsieur SERVAIS

8 – Logement : avis à donner sur la vente par l’Office Public de l’Habitat Metz Métropole de 5 logements sociaux 10-12, rue des Ponts.

Monsieur TABONE

Services publics locaux

9 – Commande publique : compte rendu de la commission consultative des services publics locaux du jeudi 9 juin 2022.

Monsieur LAURENT

Solidarité, affaires sociales, troisième âge, handicap et santé

10 – Finances locales : subvention exceptionnelle à l’association pour le développement des œuvres d’entraide dans l’Armée (ADO).

Monsieur BROUILLET

Affaires culturelles

11 – Culture : avenant à la convention de partenariat pour le développement de la lecture publique avec le Département de la Moselle.

Monsieur SOKOLOWSKI