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les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.
Ordre du jour
Affaires Générales
1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire
2 – Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 16 juin 2022.
Monsieur le Maire
3 – Institutions et vie politique : avis sur la demande d’adhésion de la commune de Lorry-Mardigny à Metz Métropole.
Monsieur le Maire
4 – Autres actes de gestion du domaine public : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole.
Monsieur WAX
5 – Intercommunalité : Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : approbation du rapport pour 2022.
Monsieur WEINHEIMER
Finances et budget
6 – Finances locales : mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M 57 au 1er janvier 2023.
Monsieur WEINHEIMER
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
7 – Domaine et patrimoine : 49, rue Charles de Gaulle : acquisition d’un terrain.
Monsieur SERVAIS
8 – Environnement : convention de partenariat dans le cadre d’un projet pédagogique entre le Lycée Professionnel des Métiers du Bâtiment et des Travaux publics et la ville de Montigny-lès-Metz.
Madame KREMER
9 – Formation professionnelle : convention de partenariat entre le Lycée Professionnel des métiers du bâtiment et des travaux publics et la ville de Montigny-lès-Metz.
Madame GRÉGOIRE
10 – Environnement : convention d’application de mesures compensatoires en vue des travaux de construction de la ligne 63 KV Alger Débonnaire.
Monsieur SERVAIS
Assurances, marchés publics
11 – Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.
Monsieur le Maire
Culture
12 – Finances locales : proposition de don à la Ville de Montigny-lès-Metz d’œuvres du peintre Edmond LOUYOT.
Monsieur SOKOLOWSKI
13 – Culture : convention de prêt avec l’Institut médico-éducatif « La Roseraie » de Jussy.
Madame VASSEUR
14 – Culture : convention de prêt destinée aux établissements scolaires publics et privés de la ville de Montigny-lès-Metz.
Monsieur ZAHROUNI
Solidarité, affaires sociales, troisième âge, handicap et santé
15 – Finances locales : octroi d’une subvention à l’association « (Re)prenons le Guidon ».
Madame GREINER
16 – 3ème âge : opération formation bus numérique super senior : convention à intervenir.
Madame GREINER
17 – 3ème âge : signature d’une convention de partenariat pour l’organisation de thés dansants à l’Espace Europa-Courcelles.
Madame GREINER
Affaire Sociales et Petite Enfance
18 – Enseignement : retraits et attribution de postes dans les écoles maternelles et élémentaires.
Madame GRÉGOIRE
19 – Enseignement : instauration d’un tarif pour les demi-pensionnaires allergiques ne pouvant bénéficier des plateaux « allergiques » proposés par la Ville au restaurant scolaire et modification du règlement intérieur en conséquence.
Madame GRÉGOIRE
Affaires réglementaires
20 – Fonction publique territoriale : délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Moselle à exercer la mission de médiateur et engageant la collectivité dans le processus de médiation préalable obligatoire.
Monsieur LAURENT


