Rechercher sur le site

Préférences d’accessibilité

Taille du texte
Affichage

Conseil municipal du 30 novembre 2023

Diffusion en ligne

Téléchargement

Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 28 septembre 2023.

Monsieur le Maire

3 – Institutions et vie politique : installation d’une nouvelle conseillère municipale.

Monsieur le Maire

4 – Institutions et vie politique : modification de la composition de commissions et désignation de représentants.

Monsieur le Maire

5 – Environnement : création d’un lot de chasse communal.

Monsieur WAX

6 – Domaine et patrimoine : renouvellement de la convention avec l’ANTAI pour le traitement des Forfaits Post Stationnement (FPS) 2024-2026.

Monsieur WAX

7 – Domaine et patrimoine : rapport annuel d’exploitation des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) pour l’année 2022.

Monsieur WAX

8 – Délégation de services publics : rapport annuel sur l’activité de la SAREMM pour l’exercice 2022.

Monsieur SERVAIS

9 – Délégations de services publics : modification des statuts de la SAREMM.

Monsieur SERVAIS

Finances et budget

10 – Finances locales : constitution d’une provision pour risques et charges « Compte Epargne Temps ».

Monsieur PISONI

11 – Finances locales : travaux d’investissement à engager avant le vote du budget primitif 2024.

Monsieur VETSCH

12 – Finances locales : constitution d’une provision pour créances douteuses : restes à recouvrer.

Madame SCHWARTZBERG

13 – Finances locales : tarifs municipaux 2024.

Monsieur TABONE

14 – Finances locales : décision modificative n° 1.

Madame ROBINOT-HUGUENIN

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

15 – Utilisation des sols : avenant n° 1 à la convention entre la société UEM et la ville de Montigny-lès-Metz relative à la mise en œuvre de fourreaux et de chambres de tirage destinés au déploiement de la fibre optique.

Monsieur SERVAIS

16 – Environnement : convention de partenariat avec l’AGURAM relative à la mission d’accompagnement de la requalification de l’espace public Giraud pour les années 2023-2024.

Madame KREMER

17 – Cultes : avis sur la vente de biens immobiliers par la paroisse Saint-Joseph.

Madame VALLÉ

Marchés publics, assurances

18 – Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.

Monsieur le Maire

19 – Commande publique : adhésion à la centrale d’achat du RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers).

Monsieur VETSCH

Culture et événements

20 – Culture : convention pluriannuelle d’objectifs 2023-2026 pour la mise en oeuvre du projet artistique et culturel de l’Association « Loisirs et Culture /Cirk’Eole ».

Monsieur SOKOLOWSKI

21 – Culture : organisation d’un concours de couronnes de Noël.

Madame VASSEUR

22 – Culture : organisation d’un concours Minecraft.

Monsieur SOKOLOWSKI

Solidarité, affaires sociales, seniors, handicap et santé

23 – Troisième Age : adhésion au réseau francophone des Villes Amies des Ainés.

Madame DALLY

24 – Développement durable : poursuite de l’expérimentation du fonctionnement d’un vélobus (Woodybus) : convention à intervenir.

Madame GRÉGOIRE

25 – Finances locales : travaux d’investissement à engager dans les structures multi-accueil.

Monsieur LAURENT

Moyens administratifs et vie des quartiers

26 – Autres domaines de compétences des communes : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires.

Monsieur WAX

Affaires réglementaires

27 – Fonction publique territoriale : actualisation de la délibération relative au forfait mobilités durables.

Madame CHAMBAUD-SCHVARTZ

28 – Fonction publique territoriale : versement de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle aux agents de la Ville de Montigny-lès-Metz.

Monsieur le Maire

29 – Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.

Monsieur le Maire