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Ordre du jour
Affaires Générales
1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire
2 – Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 28 septembre 2023.
Monsieur le Maire
3 – Institutions et vie politique : installation d’une nouvelle conseillère municipale.
Monsieur le Maire
4 – Institutions et vie politique : modification de la composition de commissions et désignation de représentants.
Monsieur le Maire
5 – Environnement : création d’un lot de chasse communal.
Monsieur WAX
6 – Domaine et patrimoine : renouvellement de la convention avec l’ANTAI pour le traitement des Forfaits Post Stationnement (FPS) 2024-2026.
Monsieur WAX
7 – Domaine et patrimoine : rapport annuel d’exploitation des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) pour l’année 2022.
Monsieur WAX
8 – Délégation de services publics : rapport annuel sur l’activité de la SAREMM pour l’exercice 2022.
Monsieur SERVAIS
9 – Délégations de services publics : modification des statuts de la SAREMM.
Monsieur SERVAIS
Finances et budget
10 – Finances locales : constitution d’une provision pour risques et charges « Compte Epargne Temps ».
Monsieur PISONI
11 – Finances locales : travaux d’investissement à engager avant le vote du budget primitif 2024.
Monsieur VETSCH
12 – Finances locales : constitution d’une provision pour créances douteuses : restes à recouvrer.
Madame SCHWARTZBERG
13 – Finances locales : tarifs municipaux 2024.
Monsieur TABONE
14 – Finances locales : décision modificative n° 1.
Madame ROBINOT-HUGUENIN
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
15 – Utilisation des sols : avenant n° 1 à la convention entre la société UEM et la ville de Montigny-lès-Metz relative à la mise en œuvre de fourreaux et de chambres de tirage destinés au déploiement de la fibre optique.
Monsieur SERVAIS
16 – Environnement : convention de partenariat avec l’AGURAM relative à la mission d’accompagnement de la requalification de l’espace public Giraud pour les années 2023-2024.
Madame KREMER
17 – Cultes : avis sur la vente de biens immobiliers par la paroisse Saint-Joseph.
Madame VALLÉ
Marchés publics, assurances
18 – Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.
Monsieur le Maire
19 – Commande publique : adhésion à la centrale d’achat du RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers).
Monsieur VETSCH
Culture et événements
20 – Culture : convention pluriannuelle d’objectifs 2023-2026 pour la mise en oeuvre du projet artistique et culturel de l’Association « Loisirs et Culture /Cirk’Eole ».
Monsieur SOKOLOWSKI
21 – Culture : organisation d’un concours de couronnes de Noël.
Madame VASSEUR
22 – Culture : organisation d’un concours Minecraft.
Monsieur SOKOLOWSKI
Solidarité, affaires sociales, seniors, handicap et santé
23 – Troisième Age : adhésion au réseau francophone des Villes Amies des Ainés.
Madame DALLY
24 – Développement durable : poursuite de l’expérimentation du fonctionnement d’un vélobus (Woodybus) : convention à intervenir.
Madame GRÉGOIRE
25 – Finances locales : travaux d’investissement à engager dans les structures multi-accueil.
Monsieur LAURENT
Moyens administratifs et vie des quartiers
26 – Autres domaines de compétences des communes : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires.
Monsieur WAX
Affaires réglementaires
27 – Fonction publique territoriale : actualisation de la délibération relative au forfait mobilités durables.
Madame CHAMBAUD-SCHVARTZ
28 – Fonction publique territoriale : versement de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle aux agents de la Ville de Montigny-lès-Metz.
Monsieur le Maire
29 – Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.
Monsieur le Maire


