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Conseil municipal du 31 mars 2022

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les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 24 février 2022.

Monsieur le Maire

3 – Institutions et vie politique : adoption du règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

Monsieur WAX

4 – Finances locales : octroi de la subvention à l’association « Montigny Entreprendre » pour l’année 2022.

Monsieur TABONE

Finances et budgets

5 – Finances locales : examen du budget primitif 2022 de la ville de Montigny-lès-Metz.

Monsieur WEINHEIMER

6 – Finances locales : fixation des taux d’imposition des taxes directes locales.

Monsieur WEINHEIMER

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

7 – Intercommunalité : convention de gestion relative à l’entretien de la ZAE « Saussaies-des-Dames » à Montigny-lès-Metz.

Madame CHAMBAUD-SCHVARTZ

8 – Intercommunalité : convention de gestion relative au petit entretien de la voirie.

Monsieur SERVAIS

9 – Finances locales : contrat de relance de la production de logements neufs sur le territoire de Metz Métropole.

Monsieur VETSCH

Solidarité, affaires sociales, troisième âge, handicap et santé

10 – Finances locales : octroi de subventions au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et aux associations familiales, sociales et médicales pour l’année 2022 : conventions d’objectifs.

Madame SCHWARTZBERG

11 – Finances locales : octroi de subventions aux associations du Troisième Age et des Personnes Handicapées pour l’année 2022.

Madame GREINER

Affaires scolaires et petite enfance

12 – Finances locales : octroi de subvention au Comité Départemental de la Moselle « Prévention Routière ».

Monsieur PISONI

Affaires culturelles

13 – Finances locales : octroi de subventions aux associations culturelles pour l’année 2022 : conventions d’objectifs.

Monsieur SOKOLOWSKI

14 – Finances locales : octroi de subventions aux associations patriotiques pour l’année 2022.

Monsieur BROUILLET

Affaires réglementaires

15 – Finances locales : octroi de subventions aux associations sportives pour l’année 2022 : conventions d’objectifs.

Monsieur VETSCH