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Conseil municipal du 6 avril 2023

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Les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 2 mars 2023.

Monsieur le Maire

3 – Formation professionnelle : adhésion de la ville à l’Association Mosellane d’Enseignement Scientifique, Technique et d’Economie (AMESTE).

Monsieur ZAHROUNI

Finances et budget

4 – Finances locales : examen du budget primitif 2023 de la ville de Montigny-lès-Metz.

Monsieur WEINHEIMER

5 – Finances locales : fixation des taux d’imposition des taxes directes locales.

Monsieur WEINHEIMER

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

6 – Domaine et patrimoine : convention d’occupation temporaire à passer avec la DIR-Est.

Monsieur SERVAIS

7 – Finances locales : mécénat financier pour le projet de plantation d’un arbre remarquable dans le parc du château de Courcelles.

Madame KREMER

Solidarité, Affaires Sociales, Troisième Âge, Handicap et Santé

8 – Finances locales : octroi de subventions au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et aux associations familiales, sociales et médicales pour l’année 2023 : conventions d’objectifs.

Madame VASSEUR

9 – Finances locales : octroi de subventions aux associations des seniors et des personnes handicapées pour l’année 2023.

Madame GREINER

Affaires Scolaires et Petite Enfance

10 – Finances locales : octroi de subvention au Comité Départemental de la Moselle « Prévention Routière ».

Monsieur PISONI

Affaires Économiques

11 – Finances locales : octroi de la subvention à l’association « Montigny Entreprendre » pour l’année 2023.

Monsieur TABONE

Culture et Événements

12 – Finances locales : octroi de subventions aux associations culturelles pour l’année 2023 : conventions d’objectifs.

Monsieur SOKOLOWSKI

13 – Finances locales : octroi de subventions aux associations patriotiques pour l’année 2023.

Monsieur BROUILLET

14 – Culture : fixation du prix de vente de bière : « Montigny Mouss’ ».

Monsieur SOKOLOWSKI

Sports et Animation Urbaine

15 – Finances locales : octroi de subventions aux associations sportives pour l’année 2023 : conventions d’objectifs.

Monsieur VETSCH

Affaires réglementaires

16 – Fonction publique territoriale : délibération portant revalorisation de la rémunération d’un agent contractuel en contrat à durée indéterminée.

Monsieur le Maire

17 – Fonction publique territoriale : adhésion au dispositif RELAI (Remobilisation vers l’Emploi via les Associations Intermédiaires).

Monsieur WAX