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Les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.
Ordre du jour
Affaires Générales
1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire
2 – Institutions et vie politique : Approbation des procès-verbaux des séances du conseil municipal du
jeudi 12 février 2026 et du samedi 21 mars 2026.
Monsieur le Maire
3 – Institutions et vie politique : Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal de la Ville de Montigny-lès-Metz.
Monsieur le Maire
4 – Institutions et vie politique : Délégations du Conseil Municipal au Maire.
Monsieur le Maire
Commissions Municipales
5 – Institutions et vie politique : Création de commissions municipales et élections de leurs membres.
Monsieur le Maire
6 – Institutions et vie politique : Fixation des conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission d’appel d’offres et de la commission de délégation de service public.
Monsieur le Maire
7 – Institutions et vie politique : Élection des membres titulaires et suppléants de la commission d’appel d’offres.
Monsieur le Maire
8 – Institutions et vie politique : Élection des membres titulaires et suppléants de la commission de délégation de service public
Monsieur le Maire
Commissions Spéciales
9 – Institutions et vie politique : Commission Consultative des Services Publics Locaux : création et désignation.
Monsieur le Maire
10 – Institutions et vie politique : Commission de Contrôle Financier : création et désignation.
Monsieur le Maire
11 – Institutions et vie politique : Commission Communale pour l’Accessibilité : création.
Monsieur le Maire
12 – Institutions et vie politique : Commission Consultative Communale de la Chasse : désignation.
Monsieur le Maire
Élections des Administrateurs d’Établissement Publics Administratifs
13 – Institutions et vie politique : Centre Communal d’Action Sociale : composition du Conseil d’Administration et élections des administrateurs de la commune.
Monsieur le Maire
Désignation des Représentants de la Commune dans les Associations
14 – Institutions et vie politique : Désignation du représentant de la commune au sein du centre culturel Marc Sangnier.
Monsieur le Maire
Désignation des Représentants de la Commune dans les Établissements Scolaires
15 – Institutions et vie politique : Conseil d’Administration et commission permanente du Lycée Professionnel Léonard de Vinci : désignation des représentants de la commune.
Monsieur le Maire
16 – Institutions et vie politique : Conseil d’Administration de l’ensemble scolaire Jean XXIII : désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant de la commune.
Monsieur le Maire
17 – Institution et vie politique : désignation de conseillers municipaux au sein des conseils d’école.
Monsieur le Maire
Désignation des Représentants de la Commune au Conseil de la Vie Sociale des Établissements et Services Sociaux ou Médico-Sociaux
18 – Institutions et vie politique : Conseil de la vie sociale des établissements et services sociaux et médico-sociaux : désignations des représentants de la commune.
Monsieur le Maire
Désignation des Représentants de la Commune dans diverses instances et Organismes
19 – Institutions et vie politique : adhésion au réseau francophone des Villes Amies des Aînés : désignation des représentants de la commune.
Monsieur le Maire
20 – Institutions et vie politique : Agence d’urbanisme d’Agglomération de Moselle : désignation des représentants de la commune.
Monsieur le Maire
21 – Institutions et vie politique : désignation du correspondant Défense de la Ville de Montigny-lès-Metz.
Monsieur le Maire
22 – Institutions et vie politique : désignation de représentants au sein de la Commission de Suivi des Sites – HAGANIS UEM.
Monsieur le Maire
23 – Institutions et vie politique : désignation des délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS).
Monsieur le Maire
24 – Institutions et vie politique : Commission d’Évaluation des Transferts de Charges (CLECT) : désignation des trois représentants de la commune.
Monsieur le Maire
25 – Institutions et vie politique : désignation d’un représentant au sein de la Société d’Aménagement et de Restauration de Metz Métropole (SAREMM)
Monsieur le Maire
Finances et Budget
26 – Finances locales : adoption du Règlement Budgétaire et Financier.
Frédérique LAVA
27 – Finances locales : fixation des taux d’imposition des taxes directes locales.
Frédérique LAVA
28 – Finances locales : examen du Budget Primitif 2026 de la ville de Montigny-lès-Metz.
Frédérique LAVA
Urbanisme et Foncier
29 – Domaine et patrimoine : Projet Mettis C : signature d’une convention à titre précaire et révocable avec l’Euro-Métropole de Metz.
Tanguy SERVAIS
30 – Domaine et patrimoine : Projet Mettis C : cession de deux emprises foncières au profit de l’Euro-Métropole de Metz.
Tanguy SERVAIS
Solidarité, Santé, Seniors, Handicap et Inclusion
31 – Finances locales : octroi de subventions au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et aux associations familiales, sociales et médicales pour l’année 2026 : conventions d’objectifs.
Arielle SCHWARTZBERG
32 – Finances locales : octroi de subventions aux associations des seniors et des personnes handicapées pour l’année 2026.
Caroline GENSER
33 – Finances locales : participation financière pour les séjours avec nuitées organisées par l’animation urbaine.
Jean-Jacques PISONI
Vie Économique
34 – Finances locales : octroi d’une subvention à l’association « Montigny Entreprendre » pour l’année 2026.
Salvatore TABONE
Culture, Événements, Culte et Relations Européennes
35 – Finances locales : octroi de subventions aux associations patriotiques pour l’année 2026.
Christian WAX
36 – Finances locales : octroi de subventions aux associations culturelles pour l’année 2026 : conventions d’objectifs.
Dimitri SOKOLOWSKI
37 – Finances locales : Journées Européennes des Métiers d’Art : préparation de la manifestation.
Salvatore TABONE
Sport
38 – Finances locales : octroi de subventions aux associations sportives pour l’année 2026 : convention d’objectifs.
Frédéric SARTOR
Affaires Réglementaires
39 – Institution et vie politique : exercice des mandats locaux : adoption du régime des indemnités de fonction des élus de la ville de Montigny-lès-Metz.
Monsieur le Maire
40 – Institutions et vie politique : exercice des mandats locaux : adoption des majorations du régime des indemnités de fonction des élus de la ville de Montigny-lès-Metz.
Monsieur le Maire
41 – Institutions et vie politique : désignation d’un référent déontologique des élus de la Ville.
Monsieur le Maire


