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Conseil municipal du 28 mars 2024

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Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 15 février 2024.

Monsieur le Maire

Finances et budget

3 – Finances locales : examen du budget primitif 2024 de la ville de Montigny-lès-Metz.

Monsieur WEINHEIMER

4 – Finances locales : fixation des taux d’imposition des taxes directes locales.

Monsieur WEINHEIMER

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

5 – Domaine et patrimoine : Eglise Saint-Joseph : bail à passer entre la société TOTEM France (en lieu et place de la société ORANGE), le conseil de Fabrique et la commune.

Monsieur LASSAGNE

6 – Environnement : aide à l’acquisition de récupérateurs d’eau de pluie.

Madame KREMER

7 – Environnement : délibération aux fins de signature par l’exécutif de la convention de soutien « Commune et Groupements communaux » pour la lutte contre les déchets d’emballages diffus.

Monsieur SERVAIS

8 – Environnement : projet de contrat-type avec ALCOM portant sur le soutien à la réduction des déchets issus des produits de tabac.

Madame KREMER

9 – Aménagement du Territoire : avis communal sur la demande d’enregistrement pour l’exploitation et la construction d’un site de maintenance et de remise de trains régionaux électriques par la société SNCF Voyageurs.

Monsieur SERVAIS

10 – Finances locales : demandes de subventions : 11 bis, rue des Couvents.

Monsieur VETSCH

11 – Finances locales : demandes de subventions : médiathèque quartier Lizé.

Monsieur SOKOLOWSKI

12 – Documents d’urbanisme : élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal : avis communal sur le plan de secteur qui concerne la ville.

Monsieur SERVAIS

Solidarité, Affaires Sociales, Troisième Âge, Handicap et Santé

13 – Finances locales : octroi de subventions au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et aux associations familiales, sociales et médicales pour l’année 2024 : conventions d’objectifs.

Madame SCHWARTZBERG

14 – Finances locales : octroi de subventions aux associations des seniors et des personnes handicapées pour l’année 2024.

Madame GREINER

Affaires Scolaires et Petite Enfance

15 – Politique de la ville : prévention spécialisée : convention à intervenir pour la mise en place d’une équipe à Montigny-lès-Metz en 2024.

Madame SCHWARTZBERG

16 – Enseignement : rythmes scolaires à compter de la rentrée 2024.

Madame GRÉGOIRE

Affaires Économiques

17 – Finances locales : octroi d’une subvention à l’association « Montigny Entreprendre » pour l’année 2024.

Monsieur TABONE

Culture et Événements

18 – Finances locales : octroi de subventions aux associations culturelles pour l’année 2024 : conventions d’objectifs.

Monsieur SOKOLOWSKI

19 – Finances locales : octroi de subventions aux associations patriotiques pour l’année 2024.

Monsieur WAX

20 – Finances locales : fixation du prix de mise en vente d’un tote bag à la boutique du Château.

Madame VASSEUR

Sports et Animations Urbaines

21 – Finances locales : octroi de subventions aux associations sportives pour l’année 2024 : conventions d’objectifs.

Monsieur VETSCH