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Conseil municipal du 15 février 2024

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Retrouvez l’ordre du jour et la diffusion du conseil municipal du 15 février 2024.

Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 30 novembre 2023.

Monsieur le Maire

3 – Intercommunalité : rapport annuel sur l’activité de l’Eurométropole pour l’exercice 2022.

Monsieur VETSCH

4 – Police municipale : signature d’une convention avec l’Eurométropole pour l’adhésion au Centre de Supervision Urbain (CSU) métropolitain.

Monsieur WAX

5 – Finances locales : Journées Européennes des Métiers d’Art (JEMA) : préparation de la manifestation.

Monsieur TABONE

Finances et budget

6 – Finances locales : Débat d’Orientation Budgétaire 2024.

Monsieur WEINHEIMER

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

7 – Domaine et patrimoine : signature d’une convention de refacturation des dépenses de fourniture d’électricité du Collège Jean Mermoz de Marly et des prestations associées.

Monsieur SERVAIS

8 – Utilisation des sols : convention entre la société UEM et la ville de Montigny-lès-Metz relative à la remise de bornes de charge pour véhicules électriques.

Madame SADDOUK

9 – Finances locales : fixation du tarif de l’occupation du domaine public par les sociétés d’autopartage.

Madame LAVA

10 – Développement durable : Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAENR).

Madame KREMER

11 – Finances locales : demande de subventions : extension du système vidéo rue de Pont-à-Mousson.

Monsieur WAX

Services publics locaux

12 – Commande publique : compte rendu de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du Mardi 6 février 2024.

Monsieur LAURENT