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Conseil municipal du 10 décembre 2021

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Les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 30 septembre 2021.

Monsieur le Maire

3 – Délégations de services publics : rapport annuel sur l’activité de la SAREMM pour l’exercice 2020.

Monsieur BROUILLET

4 – Autres contrats : mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.

Monsieur WAX

Finances et budget

5 – Finances locales : décision modificative n° 1.

Monsieur WEINHEIMER

6 – Finances locales : constitution d’une provision pour risques et charges « Compte Epargne Temps ».

Monsieur WEINHEIMER

7 – Finances locales : tarifs municipaux 2022.

Madame DALLY

8 – Finances locales : travaux d’investissement à engager avant le vote du Budget Primitif 2022.

Monsieur WEINHEIMER

9 – Finances locales : subventions : extension multi accueil « Les Petits Princes » : demande de subventions.

Monsieur LASSAGNE

10 – Finances locales : admissions en non valeur.

Monsieur WEINHEIMER

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

11 – Domaine et patrimoine : SITE BERNANOS : Convention à passer avec la Région Grand-Est et l’Usine d’Electricité de Metz en vue de l’enfouissement et l’exploitation d’une canalisation de chauffage urbain.

Monsieur SERVAIS

12 – Domaine et patrimoine : régularisations foncières : rue des Ateliers.

Monsieur SERVAIS

13 – Domaine et patrimoine : convention de mise à disposition de locaux.

Monsieur WAX

14 – Environnement : convention de partenariat dans le cadre de la requalification du Jardin des générations.

Madame KREMER

15 – Utilisation des sols : convention entre la société UEM et la Ville de Montigny-lès-Metz relative au raccordement de 11 bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain.

Monsieur BROUILLET

Marchés publics et assurances

16 – Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.

Monsieur le Maire

Culture et événements

17 – Culture : dénomination de nouvelles rues.

Monsieur SOKOLOWSKI

18 – Culture : organisation d’un concours de décorations de Noël.

Monsieur SCHANEN

19 – Culture : renouvellement du partenariat avec le Centre Pompidou Metz.

Madame POTIN

Affaires sociales

20 – Finances locales : travaux d’investissement à engager dans les structures multi-accueil.

Monsieur ZAHROUNI

21 – Enseignement : participations financières à l’Ensemble scolaire privé Jean XXIII.

Madame GRÉGOIRE

Affaires réglementaires

22 – Fonction publique territoriale : aménagement et réduction du temps de travail à la Ville de Montigny-lès-Metz.

Monsieur le Maire

23 – Fonction publique territoriale : modalités de versement de l’Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires.

Monsieur le Maire