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Conseil municipal du 30 septembre 2021

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Les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du lundi 28 juin 2021.

Monsieur le Maire

3 – Institutions et vie politique : rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2020.

Monsieur le Maire

Finances et budget

4 – Finances locales : modification du règlement d’attribution et de versement des subventions communales aux associations.

Monsieur le Maire

5 – Politique de la ville – habitat – logement : conventions à passer avec l’Office Public de l’Habitat de Metz Métropole relatives à la réservation de logements au bénéfice de la commune.

Monsieur TABONE

6 – Autres actes de gestion du domaine public : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à l’Eurométropole de Metz.

Monsieur WAX

7 – Finances locales – subventions : réalisation d’un complexe sportif et de loisirs secteur de la Vacquinière : demande de subventions.

Monsieur SCHANEN

8 – Finances locales – subventions : réhabilitation de la friche de l’ancienne station TOTAL : demande de subventions.

Monsieur SERVAIS

9 – Autres domaines de compétences : France Services : création d’une structure dans les locaux de la mairie de quartier.

Monsieur WAX

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

10 – Utilisation des sols : convention entre la société UEM et la ville de Montigny-lès-Metz relative à la mise en œuvre de fourreaux et de chambres de tirage destinés au déploiement de la fibre optique.

Monsieur SERVAIS

Culture et événements

11 – Culture : fixation du prix de vente des billets du concert de Michael JONES.

Monsieur SOKOLOWSKI

12 – Culture : organisation du Salon du livre jeunesse.

Monsieur SOKOLOWSKI

13 – Culture : convention de prêt avec l’Institut médico-éducatif « La Roseraie » de Jussy.

Madame POTIN

14 – Culture : convention de prêt avec l’ensemble scolaire Saint-Etienne – Site de la Miséricorde.

Madame PHILIPPON

Affaires sociales

15 – Enfance : approbation de la Convention Territoriale Globale (C.T.G.) 2021-2025 avec la Caisse d’Allocations Familiales.

Monsieur LAURENT

Affaires réglementaires

16 – Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.

Monsieur le Maire