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Conseil municipal du 10 décembre 2020

Les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 1er octobre 2020.

Monsieur le Maire

3 – Intercommunalité : modification statutaire de Metz Métropole.

Monsieur le Maire

4 – Institutions et vie politique : désignation de représentants au sein de la Commission de Suivi des Sites – HAGANIS UEM.

Monsieur le Maire

5 – Autres actes de gestion du domaine public : dépénalisation du stationnement : convention relative à la mise en œuvre du Forfait Post-Stationnement.

Monsieur WAX

6 – Institutions et vie politique : création d’un conseil des Seniors.

Madame GREINER

Finances et budget

7 – Finances locales : neutralisation des amortissements des attributions de compensation d’investissement versées à Metz Métropole.

Monsieur WEINHEIMER

8 – Finances locales : constitution d’une provision pour risques et charges « Compte Épargne Temps ».

Monsieur WEINHEIMER

9 – Finances locales : tarifs municipaux 2021.

Monsieur WEINHEIMER

10 – Finances locales : crédits à inscrire au Budget Primitif 2021 par anticipation.

Monsieur WEINHEIMER

11 – Finances locales : travaux d’investissement à engager dans les structures multi-accueil.

Monsieur LAURENT

12 – Autres actes de gestion du domaine public : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole au titre de l’exercice 2019.

Monsieur WAX

13 – Finances locales : octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association « Prenons le guidon ».

Madame KREMER

14 – Finances locales : subvention à Metz Métropole pour le fonds d’aide aux jeunes pour l’année 2020.

Madame SCHWARTZBERG

15 – Finances locales : décision modificative n° 2.

Monsieur WEINHEIMER

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

16 – Domaine et patrimoine : régularisations foncières : Chemin de Blory.

Monsieur SERVAIS

17 – Domaine et patrimoine : jardin partagé rue des Jardins sous la Fontaine : convention à passer avec l’association « Jardin sous la Fontaine ».

Madame KREMER

18 – Domaine et patrimoine : régularisation foncière : rue au Sugnon.

Monsieur SERVAIS

19 – Domaine et patrimoine : convention de transferts des voies, équipements et espaces communs du lotissement « aménagement du quartier Lizé » à passer avec Metz Métropole et la société SAS LIZE.

Monsieur VETSCH

Marchés publics et assurances

20 – Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.

Monsieur le Maire

Affaires scolaires et petite enfance

21 – Enseignement : attribution de poste à l’école primaire Giraud.

Madame GRÉGOIRE

22 – Enseignement : adhésion au groupement de commandes relatif au programme FUS@E initié par le Département de la Moselle et l’autorité académique.

Madame GRÉGOIRE

Moyens administratifs et vie des quartiers

23 – Autres domaines de compétences des communes : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires.

Monsieur WAX

Culture et événements

24 – Culture : organisation d’un concours de décorations de Noël 2020.

Monsieur SOKOLOWSKI

25 – Culture : pose de Stolpersteine à la mémoire de victimes du nazisme.

Monsieur SOKOLOWSKI

Affaires réglementaires

26 – Fonction publique territoriale : formation des élus.

Monsieur le Maire

27 – Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.

Monsieur le Maire

28 – Fonction publique territoriale : instauration du télétravail.

Monsieur le Maire