Les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.
Ordre du jour
Affaires Générales
1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire
2 – Institutions et vie politique : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 11 juin 2020.
Monsieur le Maire
3 – Finances locales : Mesures exceptionnelles de soutien au commerce montignien.
Monsieur TABONE
4 – Finances locales : Octroi de la subvention à l’association « Montigny Entreprendre » pour l’année 2020.
Madame PRUVOST
5 – Finances locales : 11ème salon « D’Arts en Artisans » : préparation de la manifestation.
Monsieur PHILIPPE
6 – Autres domaines de compétence des communes : Renouvellement de l’adhésion à la Fondation du Patrimoine.
Monsieur SOKOLOWSKI
7 – Autres domaines de compétence des communes : Retrait de Moselle Agence Technique (MATEC).
Monsieur SERVAIS
8 – Institution et vie politique : Etablissement de la liste des contribuables appelés à être choisis comme membres de la Commission Communale des Impôts Directs.
Monsieur BROUILLET
Finances et budget
9 – Finances locales : Approbation du compte administratifs et du compte de gestion de l’exercice 2019 de la ville de Montigny-lès-Metz.
Monsieur WEINHEIMER
10 – Finances locales : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2019.
Monsieur WEINHEIMER
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
11 – Environnement : aide à l’acquisition de vélos à assistance électrique, cargos et pliants : mise à jour du règlement.
Madame KREMER
Solidarité, affaires sociales, troisième âge , handicap et santé
12 – Finances locales : Octroi de subventions au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et aux associations familiales, sociales et médicales pour l’année 2020 : conventions d’objectifs.
Madame SCHWARTZBERG
13 – Finances locales : Octroi de subventions aux associations du Troisième Age et des Personnes Handicapées pour l’année 2020.
Madame GREINER
Affaires scolaires et petite enfance
14 – Finances locales : Participation financière aux classes de découverte.
Monsieur ZAHROUNI
15 – Finances locales : Octroi de subvention au Comité Départemental de la Moselle « Prévention Routière ».
Madame PHILIPPON
16 – Enseignement : Retrait et attributions de poste dans les écoles maternelles et élémentaires.
Madame GRÉGOIRE
17 – Enseignement : participations financières à l’Ensemble scolaire privé Jean XXIII.
Madame GRÉGOIRE
Culture et événements
18 – Culture : Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique avec le Département de la Moselle.
Madame POTIN
19 – Culture : Dénomination d’un square Fernand TRAVER.
Monsieur SOKOLOWSKI
20 – Finances locales : Octroi de subventions aux associations culturelles pour l’année 2020 : conventions d’objectifs.
Monsieur SOKOLOWSKI
21 – Finances locales : Octroi de subventions aux associations patriotiques pour l’année 2020.
Monsieur BROUILLET
22 – Finances locales : Participation de la Ville aux activités du Comité des Fêtes pour l’année 2020.
Monsieur PISONI
Sports et animations urbaine
23 – Finances locales : Octroi de subventions aux associations sportives pour l’année 2020 : conventions d’objectifs.
Monsieur VETSCH
Affaires réglementaires
24 – Fonction publique territoriale : Mise à jour de la délibération portant mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).
Madame CHAMBAUD-SCHVARTZ
25 – Fonction publique territoriale : Délibération portant revalorisation de la rémunération d’un agent contractuel en contrat à durée indéterminée.
Monsieur le Maire
26 – Fonction publique territoriale : Délibération portant revalorisation de la rémunération d’un agent contractuel en contrat à durée indéterminée.
Monsieur le Maire
27 – Fonction publique territoriale : Conseil de discipline de recours : désignation du représentant de la ville.
Monsieur le Maire
28 – Fonction publique territoriale : Mise à jour de la liste des emplois.
Monsieur le Maire
29 – Fonction publique territoriale : Attribution d’un véhicule de fonction.
Monsieur le Maire
Additif
30 – Institutions et vie politique : délégation du Conseil Municipal au Maire.
Monsieur le Maire


