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Conseil municipal du 11 février 2021

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Les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du mercredi 26 juin 2024.

Monsieur le Maire

3 – Autres actes de gestion du domaine public : modalités de reversement des produits de forfait de post stationnement à Metz Métropole.

Monsieur WAX

4 – Intercommunalité : création d’un service intercommunal de police municipale.

Monsieur WAX

Finances et budget

5 – Finances locales : admissions en non valeur.

Monsieur WEINHEIMER

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

6 – Urbanisme : institution du permis de démolir.

Monsieur SERVAIS

7 – Logement : avis à donner sur la vente par Eurométropole Metz Habitat de sept logements sociaux situés 10 – 12, rue des Ponts.

Monsieur TABONE

8 – Domaine et patrimoine : acquisition auprès de la SAS la Horgne du Sablon d’un terrain situé Chemin de Blory.

Monsieur SERVAIS

9 – Domaine et patrimoine : signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public à titre gratuit.

Monsieur VETSCH

10 – Utilisation des sols : convention entre l’Eurométropole de Metz et la ville de Montigny-lès-Metz relative à la mise à disposition d’une emprise foncière destinée à l’accueil de stationnement pour véhicules électriques.

Madame KREMER

11 – Développement durable : renouvellement de la convention de partenariat suite aux travaux de requalification du jardin des générations.

Madame GREINER

Culture et événements

12 – Culture : fixation du prix de vente des livres vendus à l’occasion de l’exposition Edmond Louyot.

Monsieur SOKOLOWSKI

13 – Culture : organisation d’un concours de couronnes de Noël.

Madame POTIN

Affaires réglementaires

14 – Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.

Monsieur le Maire