Rechercher sur le site

Préférences d’accessibilité

Taille du texte
Affichage

Conseil municipal du 11 juin 2020

Les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du dimanche 24 mai 2020.

Monsieur le Maire

3 – Institutions et vie politique : Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal de la Ville de Montigny-lès-Metz.

Monsieur le Maire

4 – Institutions et vie politique : Délégations du Conseil au Maire.

Monsieur le Maire

Commissions municipales

5 – Institutions et vie politique : Création de commissions municipales et élections de leurs membres.

Monsieur le Maire

6 – Institutions et vie politique : Election des membres titulaires et suppléants de la commission d’appel d’offres.

Monsieur VETSCH

Commissions spéciales

7 – Institutions et vie politique : Commission Consultative des Services Publics Locaux : création et désignation

Monsieur LAURENT

8 – Institutions et vie politique : Commission Communale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées : création.

Madame GREINER

9 – Institutions et vie politique : Commission Consultative Communale de la Chasse : désignation.

Monsieur WAX

Élections des administrateurs d’établissement publics administratifs

10 – Institutions et vie politique : Centre Communal d’Action Sociale : composition du Conseil d’Administration et élections des administrateurs de la commune.

Madame SCHWARTZBERG

Désignation des représentants de la commune dans les associations

11 – Institutions et vie politique : Désignation du représentant de la commune au sein du centre culturel Marc Sangnier.

Monsieur SOKOLOWSKI

Désignation des représentants de la commune dans les établissements scolaires

12 – Institutions et vie politique : Conseil d’Administration et commission permanente du Lycée Professionnel des Métiers du Bâtiment et des Travaux Publics : désignation des représentants de la commune.

Madame GRÉGOIRE

13 – Institutions et vie politique : Conseil d’Administration de l’ensemble scolaire Jean XXIII : désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant de la commune.

Monsieur LAURENT

14 – Institution et vie politique : désignation de conseillers municipaux au sein des conseils d’école.

Madame GRÉGOIRE

Désignation des représentants de la commune au conseil de la vie sociale des établissements et services sociaux ou médico-sociaux

15 – Institutions et vie politique : Conseil de la vie sociale des établissements et services sociaux et médico-sociaux : désignations des représentants de la commune.

Madame GREINER

Désignation des représentants de la commune dans les diverses instances et organismes

16 – Institutions et vie politique : Agence d’urbanisme d’Agglomération de Moselle : désignation des représentants de la commune.

Monsieur SERVAIS

17 – Institutions et vie politique : désignation du correspondant Défense de la Ville de Montigny-lès-Metz.

Monsieur BROUILLET

Finances et budget

18 – Finances locales : Débat d’Orientation Budgétaire 2020.

Monsieur WEINHEIMER

19 – Finances locales : examen du Budget Primitif 2020 de la ville de Montigny-lès-Metz.

Monsieur WEINHEIMER

20 – Finances locales : fixation des taux d’imposition des taxes directes locales.

Monsieur WEINHEIMER

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

21 – Environnement : approbation de la convention d’éco-pâturage.

Madame KREMER

Marchés publics et assurances

22 – Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.

Monsieur VETSCH

Affaires réglementaires

23 – Institutions et vie politique – exercice des mandats locaux : Adoption du régime des indemnités de fonction des élus de la ville de Montigny-lès-Metz.

Monsieur le Maire

24 – Fonction publique : Mise en place de la prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire.

Monsieur le Maire