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Conseil municipal du 12 décembre 2024

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Les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 27 mars 2025.

Monsieur le Maire

3 – Intercommunalité : Adhésion au service intercommunal de police municipale.

Monsieur WAX

4 – Domaine et patrimoine : rapport annuel d’exploitation des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) pour l’année 2023.

Monsieur WAX

5 – Délégation de service public : rapport annuel sur l’activité de la SAREMM pour l’exercice 2023.

Monsieur SERVAIS

Finances et budget

6 – Finances locales : constitution d’une provision pour risques et charges « Compte Epargne Temps ».

Madame DALLY

7 – Finances locales : travaux d’investissement à engager avant le vote du Budget Primitif 2025.

Monsieur VETSCH

8 – Finances locales : attestation de garantie.

Monsieur TABONE

9 – Finances locales : tarifs municipaux 2025.

Monsieur VETSCH

10 – Intercommunalité : Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : approbation du rapport définitif pour l’année 2024.

Monsieur TABONE

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

11 – Intercommunalité : avenant n° 1 à la convention de gestion relative au petit entretien de la voirie.

Monsieur SERVAIS

12 – Finances locales : mécénat financier pour le projet de renaturation du Square Giraud.

Madame KREMER

13 – Finances locales : convention de collecte de dons en partenariat avec la Fondation du Patrimoine pour la création d’une médiathèque au quartier Lizé.

Monsieur SOKOLOWSKI

14 – Domaine et patrimoine : cession d’un terrain communal à la Direction Interdépartementale des Routes de l’Est.

Monsieur SERVAIS

15 – Développement durable : avenant à la convention de partenariat suite aux travaux de requalification du Jardin des Générations.

Madame GREINER

16 – Domaine et patrimoine : convention d’implantation et de gestion de Points d’Apport Volontaire Enterrés (PAVE) au quartier Lizé.

Madame VALLÉ

17 – Domaine et patrimoine : tarifs de location de salles des immeubles 80, rue Saint-Ladre et 3 bis, rue de l’Abbé Châtelain gérées par l’Association de Gestion des Centres Socio-Familiaux de Montigny-lès-Metz.

Madame GREINER

18 – Domaine et patrimoine : convention de transfert des voies, équipements et espaces communs de la phase 2 du lotissement « La Horgne du Sablon » à passer avec Metz Métropole et la société SAS LA HORGNE DU SABLON.

Madame LAVA

Marchés publics – Assurance

19 – Commande publique : marchés publics : compte-rendu de la délégation du Maire.

Monsieur le Maire

Affaires scolaires et petite enfance

20 – Finances locales : travaux d’investissement à engager dans les structures multi-accueil.

Monsieur LAURENT

21 – Finances locales : participation financière aux classes de découverte.

Madame GRÉGOIRE

Culture et événements

22 – Culture : dénomination d’un nouvel espace public

Monsieur SOKOLOWSKI

Moyens administratifs et vie des quartiers

23 – Autres domaines de compétences des communes : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires.

Madame HUGUENIN-ROBINOT

24 – Fonction publique territoriale : délibération fixant rémunération des agents recenseurs pour l’enquête famille 2025.

Monsieur PISONI

Affaires réglementaires

25 – Fonction publique territoriale : aménagement du temps de travail au service Création – Fleurissement – Espaces Verts.

Monsieur le Maire

26 – Fonction publique territoriale : mise en œuvre de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE).

Monsieur le Maire