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Conseil municipal du 1er avril 2021

Les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Ordre du jour

1 – Écouter l’introduction.

Monsieur le Maire

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 11 février 2021.

Monsieur le Maire

3 – Finances locales : Octroi de la subvention à l’association « Montigny Entreprendre » pour l’année 2021.

Monsieur TABONE

4 – Intercommunalité : avis sur la demande d’adhésion des communes de Lorry-Mardigny et de Roncourt à Metz Métropole.

Monsieur le Maire

Finances et budget

5 – Finances locales : examen du budget primitif 2021 de la ville de Montigny-lès-Metz.

Monsieur WEINHEIMER

6 – Finances locales : fixation des taux d’imposition des taxes directes locales.

Monsieur WEINHEIMER

7 – Finances locales : admissions en non valeur.

Monsieur WEINHEIMER

8 – Finances locales : reprise sur provision pour dépréciation d’actif et sortie des parts de l’actif de la commune.

Monsieur WEINHEIMER

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

9 – Environnement : mise en place d’une aide à l’installation de panneaux solaires.

Madame KREMER

10 – Environnement : convention de partenariat « développement durable » entre le collège Georges de la Tour Montigny-lès-Metz et la ville de Montigny-lès-Metz dans le cadre des élections d’éco-délégués.

Madame KREMER

11 – Environnement : réengagement dans l’opération de labellisation « Commune Nature » au titre de la démarche eau et biodiversité.

Madame KREMER

Solidarité, affaires sociales, troisième âge, handicap et santé

12 – Finances locales : Octroi de subventions au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et aux associations familiales, sociales et médicales pour l’année 2021 : conventions d’objectifs.

Madame SCHWARTZBERG

13 – Finances locales : Octroi de subventions aux associations du Troisième Age et des Personnes Handicapées pour l’année 2021.

Madame GREINER

Affaires scolaires et petite enfance

14 – Finances locales : Participation financière aux classes de découverte.

Madame GRÉGOIRE

15 – Finances locales : Octroi de subvention au Comité Départemental de la Moselle « Prévention Routière ».

Monsieur PISONI

16 – Enseignement : accueil périscolaire le matin de 7 h 30 à 8 h 05 dans les écoles maternelles et élémentaires : tarifs et conditions d’inscription à compter de l’année scolaire 2021/2022.

Madame GRÉGOIRE

17 – Enseignement : service de restauration scolaire pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires : tarifs et conditions d’inscription à compter de l’année scolaire 2021/2022.

Madame GRÉGOIRE

18 – Enseignement : étude dirigée de 16 h 15 à 17 h 15 dans les écoles élémentaires : tarifs et conditions d’inscription à compter de l’année scolaire 2021/2022.

Madame GRÉGOIRE

19 – Enseignement : rythmes scolaires à compter de la rentrée scolaire 2021.

Madame GRÉGOIRE

20 – Enseignement : secteurs scolaires des écoles maternelles et élémentaires publiques de Montigny-lès-Metz.

Madame GRÉGOIRE

Culture et événements

21 – Finances locales : Octroi de subventions aux associations culturelles pour l’année 2021 : conventions d’objectifs.

Monsieur SOKOLOWSKI

22 – Finances locales : Octroi de subventions aux associations patriotiques pour l’année 2021.

Monsieur BROUILLET

23 – Finances locales : fixation de tarifs de vente pour l’exposition « Forest Art Project ».

Monsieur SOKOLOWSKI

Sports et animation urbaine

24 – Finances locales : Octroi de subventions aux associations sportives pour l’année 2021 : conventions d’objectifs.

Monsieur VETSCH

Moyens administratifs et vie des quartiers

25 – Autres domaines de compétence : reprise de concessions funéraires en état d’abandon.

Monsieur WAX