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Conseil municipal du 1er octobre 2020

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les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 25 juin 2020.

Monsieur le Maire

3 – Institutions et vie politique : rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2019.

Monsieur le Maire

4 – Institutions et vie politique : Commission d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) : désignation des trois représentants de la commune.

Monsieur le Maire

5 – Institutions et vie politique : Société d’Aménagement et de Restauration de Metz Métropole (SAREMM) : désignation du représentant permanent au Conseil d’Administration et du représentant permanent aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires.

Monsieur le Maire

6 – Institutions et vie politique : désignation des délégués au CNAS.

Monsieur le Maire

Finances et budget

7 – Finances locales : décision modificative n° 1.

Monsieur le Maire

8 – Finances locales : subventions : dotation de soutien à l’investissement public local : demande de subventions.

Monsieur WEINHEIMER

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

9 – Voirie : approbation de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage concernant l’aménagement de la rue Grange le Mercier.

Monsieur SERVAIS

Marchés publics et assurances

10 – Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.

Monsieur VETSCH

Culture

11 – Culture : convention de prêt destinée aux structures multi-accueil.

Monsieur LAURENT

12 – Culture : convention de prêt destinée à l’Institut médico-éducatif « La Roseraie » de Jussy.

Madame GREINER

13 – Culture : organisation du Salon du Livre Jeunesse.

Monsieur SOKOLOWSKI

Moyens administratifs et vie des quartiers

14 – Autres domaines de compétences des communes : affectation temporaire d’un lieu à la célébration des mariages.

Monsieur WAX

Affaires réglementaires

15 – Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.

Monsieur le Maire