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Conseil municipal du 25 juin 2020

Les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 11 juin 2020.

Monsieur le Maire

3 – Finances locales : Mesures exceptionnelles de soutien au commerce montignien.

Monsieur TABONE

4 – Finances locales : Octroi de la subvention à l’association « Montigny Entreprendre » pour l’année 2020.

Madame PRUVOST

5 – Finances locales : 11ème salon « D’Arts en Artisans » : préparation de la manifestation.

Monsieur PHILIPPE

6 – Autres domaines de compétence des communes : Renouvellement de l’adhésion à la Fondation du Patrimoine.

Monsieur SOKOLOWSKI

7 – Autres domaines de compétence des communes : Retrait de Moselle Agence Technique (MATEC).

Monsieur SERVAIS

8 – Institution et vie politique : Etablissement de la liste des contribuables appelés à être choisis comme membres de la Commission Communale des Impôts Directs.

Monsieur BROUILLET

Finances et budget

9 – Finances locales : Approbation du compte administratifs et du compte de gestion de l’exercice 2019 de la ville de Montigny-lès-Metz.

Monsieur WEINHEIMER

10 – Finances locales : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2019.

Monsieur WEINHEIMER

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

11 – Environnement : aide à l’acquisition de vélos à assistance électrique, cargos et pliants : mise à jour du règlement.

Madame KREMER

Solidarité, affaires sociales, troisième âge , handicap et santé

12 – Finances locales : Octroi de subventions au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et aux associations familiales, sociales et médicales pour l’année 2020 : conventions d’objectifs.

Madame SCHWARTZBERG

13 – Finances locales : Octroi de subventions aux associations du Troisième Age et des Personnes Handicapées pour l’année 2020.

Madame GREINER

Affaires scolaires et petite enfance

14 – Finances locales : Participation financière aux classes de découverte.

Monsieur ZAHROUNI

15 – Finances locales : Octroi de subvention au Comité Départemental de la Moselle « Prévention Routière ».

Madame PHILIPPON

16 – Enseignement : Retrait et attributions de poste dans les écoles maternelles et élémentaires.

Madame GRÉGOIRE

17 – Enseignement : participations financières à l’Ensemble scolaire privé Jean XXIII.

Madame GRÉGOIRE

Culture et événements

18 – Culture : Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique avec le Département de la Moselle.

Madame POTIN

19 – Culture : Dénomination d’un square Fernand TRAVER.

Monsieur SOKOLOWSKI

20 – Finances locales : Octroi de subventions aux associations culturelles pour l’année 2020 : conventions d’objectifs.

Monsieur SOKOLOWSKI

21 – Finances locales : Octroi de subventions aux associations patriotiques pour l’année 2020.

Monsieur BROUILLET

22 – Finances locales : Participation de la Ville aux activités du Comité des Fêtes pour l’année 2020.

Monsieur PISONI

Sports et animations urbaine

23 – Finances locales : Octroi de subventions aux associations sportives pour l’année 2020 : conventions d’objectifs.

Monsieur VETSCH

Affaires réglementaires

24 – Fonction publique territoriale : Mise à jour de la délibération portant mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).

Madame CHAMBAUD-SCHVARTZ

25 – Fonction publique territoriale : Délibération portant revalorisation de la rémunération d’un agent contractuel en contrat à durée indéterminée.

Monsieur le Maire

26 – Fonction publique territoriale : Délibération portant revalorisation de la rémunération d’un agent contractuel en contrat à durée indéterminée.

Monsieur le Maire

27 – Fonction publique territoriale : Conseil de discipline de recours : désignation du représentant de la ville.

Monsieur le Maire

28 – Fonction publique territoriale : Mise à jour de la liste des emplois.

Monsieur le Maire

29 – Fonction publique territoriale : Attribution d’un véhicule de fonction.

Monsieur le Maire

Additif

30 – Institutions et vie politique : délégation du Conseil Municipal au Maire.

Monsieur le Maire