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Conseil municipal du 28 juin 2021

Les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 1er avril 2021.

Monsieur le Maire

3 – Intercommunalité : avis sur le Pacte de gouvernance de Metz Métropole.

Monsieur le Maire

4 – Institutions et vie politique : modification des circonscriptions territoriales de l’Eglise de la Confession d’Augsbourg d’Alsace et de Moselle (EPCAAL).

Monsieur SOKOLOWSKI

5 – Intercommunalité : modification des statuts de Metz Métropole.

Monsieur le Maire

6 – Finances locales : Adhésion à l’association « Initiative Metz ».

Monsieur TABONE

7 – Finances locales : 12ème salon « D’Arts en Artisans » : préparation de la manifestation.

Monsieur TABONE

Finances et budget

8 – Finances locales : approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2020 de la ville de Montigny-lès-Metz.

Monsieur WEINHEIMER

9 – Finances locales : affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020.

Monsieur WEINHEIMER

10 – Finances locales – Subventions : mairie de quartier :  maison des services publics : demande de subventions.

Monsieur HUGUENIN-ROBINOT

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

11 – Domaine et patrimoine : convention de transfert des voies, équipements et espaces communs du lotissement « La Horgne du Sablon » à passer avec Metz Métropole et la société « SAS La Horgne du Sablon ».

Monsieur SERVAIS

12 – Domaine et patrimoine : quartier Lizé : acquisition auprès de l’Etablissement Public Foncier de Grand Est (E.P.F.G.E.).

Monsieur SERVAIS

13 – Domaine et patrimoine : quartier Lizé : cession à la société « SAS Lizé ».

Monsieur le Maire

14 – Environnement : avenant au règlement d’aide à l’acquisition de vélos à assistance électrique, cargos, pliants, à destination des Montigniens en situation de handicap.

Madame KREMER

15 – Finances locales : octroi d’une subvention à l’association « Jardin sous la Fontaine ».

Madame KREMER

Solidarité, affaires sociales, troisième âge, handicap et santé

16 – Santé Publique : Etablissement Français du Sang : convention à intervenir.

Madame SCHWARTZBERG

17 – Action sociale : Relais Amical Moselle & Rhin : convention à intervenir.

Madame SCHWARTZBERG

18 – Finances locales : mécénat financier pour le projet de réaménagement et de remise à niveau de la piste d’éducation routière.

Monsieur PISONI

Marchés publics et assurances

19 – Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.

Monsieur le Maire

Culture et événements

20 – Finances locales : octroi d’une subvention à l’association « Union Philharmonique de Metz/Sablon/ EMARI ».

Monsieur SOKOLOWSKI

21 – Culture : adhésion à INTERBIBLY.

Monsieur SOKOLOWSKI

22 – Culture : convention de prêt avec l’association « Loisirs et Culture ».

Madame POTIN

23 – Culture : convention de prêt avec le Centre culturel Marc Sangnier.

Madame POTIN

Affaires réglementaires

24 – Fonction publique territoriale : Mise à jour de la liste des emplois.

Monsieur le Maire

25 – Fonction publique territoriale : instauration du « Forfait Mobilités Durables ».

Monsieur le Maire

26 – Fonction publique territoriale : convention d’adhésion au Centre de Gestion de la Moselle pour les missions facultatives de la prévention des risques professionnels.

Monsieur le Maire