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Ordre du jour
Affaires Générales
1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire
2 – Institutions et vie politique : approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 15 février 2024.
Monsieur le Maire
Finances et budget
3 – Finances locales : examen du budget primitif 2024 de la ville de Montigny-lès-Metz.
Monsieur WEINHEIMER
4 – Finances locales : fixation des taux d’imposition des taxes directes locales.
Monsieur WEINHEIMER
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
5 – Domaine et patrimoine : Eglise Saint-Joseph : bail à passer entre la société TOTEM France (en lieu et place de la société ORANGE), le conseil de Fabrique et la commune.
Monsieur LASSAGNE
6 – Environnement : aide à l’acquisition de récupérateurs d’eau de pluie.
Madame KREMER
7 – Environnement : délibération aux fins de signature par l’exécutif de la convention de soutien « Commune et Groupements communaux » pour la lutte contre les déchets d’emballages diffus.
Monsieur SERVAIS
8 – Environnement : projet de contrat-type avec ALCOM portant sur le soutien à la réduction des déchets issus des produits de tabac.
Madame KREMER
9 – Aménagement du Territoire : avis communal sur la demande d’enregistrement pour l’exploitation et la construction d’un site de maintenance et de remise de trains régionaux électriques par la société SNCF Voyageurs.
Monsieur SERVAIS
10 – Finances locales : demandes de subventions : 11 bis, rue des Couvents.
Monsieur VETSCH
11 – Finances locales : demandes de subventions : médiathèque quartier Lizé.
Monsieur SOKOLOWSKI
12 – Documents d’urbanisme : élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal : avis communal sur le plan de secteur qui concerne la ville.
Monsieur SERVAIS
Solidarité, Affaires Sociales, Troisième Âge, Handicap et Santé
13 – Finances locales : octroi de subventions au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et aux associations familiales, sociales et médicales pour l’année 2024 : conventions d’objectifs.
Madame SCHWARTZBERG
14 – Finances locales : octroi de subventions aux associations des seniors et des personnes handicapées pour l’année 2024.
Madame GREINER
Affaires Scolaires et Petite Enfance
15 – Politique de la ville : prévention spécialisée : convention à intervenir pour la mise en place d’une équipe à Montigny-lès-Metz en 2024.
Madame SCHWARTZBERG
16 – Enseignement : rythmes scolaires à compter de la rentrée 2024.
Madame GRÉGOIRE
Affaires Économiques
17 – Finances locales : octroi d’une subvention à l’association « Montigny Entreprendre » pour l’année 2024.
Monsieur TABONE
Culture et Événements
18 – Finances locales : octroi de subventions aux associations culturelles pour l’année 2024 : conventions d’objectifs.
Monsieur SOKOLOWSKI
19 – Finances locales : octroi de subventions aux associations patriotiques pour l’année 2024.
Monsieur WAX
20 – Finances locales : fixation du prix de mise en vente d’un tote bag à la boutique du Château.
Madame VASSEUR
Sports et Animations Urbaines
21 – Finances locales : octroi de subventions aux associations sportives pour l’année 2024 : conventions d’objectifs.
Monsieur VETSCH


