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Conseil municipal du 29 mai 2024

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Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 28 mars 2024.

Monsieur le Maire

3 – Armées : signature d’une convention de partenariat Armées – Collectivités.

Madame GRÉGOIRE

4 – Cultes : avis sur la vente de biens immobiliers par la paroisse Saint-Joseph.

Madame GRÉGOIRE

5 – Finances locales : proposition de dons d’œuvres artistiques à la ville de Montigny-lès-Metz.

Monsieur SOKOLOWSKI

Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques

6 – Domaine et patrimoine : déclassement d’une partie du terrain communal situé rue du Canal et intégration dans le domaine privé de la commune.

Monsieur SERVAIS

7 – Finances locales : signature d’une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement du double sens cyclable dans certaines voies à sens unique.

Madame KREMER

Solidarité, Affaires Sociales, Troisième Âge, Handicap et Santé

8 – Enseignement : retrait de poste à l’école Saint-Exupéry.

Madame PHILIPPON

9 – Enseignement : Service de restauration scolaire pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires : tarifs et conditions d’inscription à compter de l’année scolaire 2024-2025.

Madame GRÉGOIRE

Affaires Scolaires et Petite Enfance

10 – Troisième âge : signature d’une convention de partenariat pour l’organisation de la journée handi-intergénérationnelle 2024.

Madame GREINER

Affaires Économiques

11 – Autres domaines de compétences des communes : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires.

Monsieur TABONE

Culture et Événements

12 – Culture : convention de prêt destinée aux structures multi-accueil.

Madame VASSEUR

Sports et Animations Urbaines

13 – Domaine et patrimoine : convention tripartie d’utilisation des équipements sportifs par les lycées publics.

Monsieur VETSCH