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Conseil municipal du 24 septembre 2026

Le conseil

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Les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.

Ordre du jour

Affaires Générales

1 – Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire

2 – Institutions et vie politique : Approbation du procèsverbal de la séance du conseil municipal du jeudi 25 juin 2026.

Monsieur le Maire

3 – Autres actes de gestion du domaine public : modalités de reversement des produits de forfait post-stationnement à Metz Métropole.

Tanguy SERVAIS

Finances et budget

4 – Finances locales : institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation.

Frédérique LAVA

5 – Finances locales : admissions en non valeur.

Bruno ROSSIGNOL

6 – Finances locales : constitution d’une provision pour créances douteuses : restes à recouvrer.

Aymeric DE KERROS

7 – Intercommunalité : Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : approbation du rapport définitif pour l’année 2026.

Frédérique LAVA

8 – Finances locales : subvention exceptionnelle en faveur des communes sinistrées suite aux incendies de cet été.

Arielle SCHWARTZBERG

9 – Finances locales : mécénat financier pour le projet de mise en lumière du nouvel aménagement de la Place Schaff.

Clotilde CHAMBAUD-SCHVARTZ

Urbanisme et foncier

10 – Développement durable : engagement de la Ville dans une opération d’autoconsommation collective (ACC) d’électricité renouvelable : autorisation de signature de la convention.

Véronique KREMER

11 – Police du Maire : convention pour la capture des chats errants en vue de leur stérilisation et de leur identification.

Véronique KREMER

Culture

12 – Culture : organisation du concours de couronnes de Noël 2026.

Dimitri SOKOLOWSKI

13 – Culture : acceptation du don d’ouvrages du Centre Européen Robert Schuman.

Dimitri SOKOLOWSKI

Moyens administratifs – Vie des quartiers

14 – Autres domaines de compétences des communes : compte rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise des concessions funéraires.

Christian WAX

Divers

15 – Information des membres du Conseil Municipal : protection fonctionnelle de deux élus municipaux.

Monsieur le Maire