Conseil municipal audio du mercredi 20 décembre 2018

Le conseil municipal du mercredi 20 décembre 2018 point par point

AFFAIRES GÉNÉRALES

Monsieur le Maire
1. Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

• Écouter le point n°1

Monsieur le Maire
2. Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du mercredi 14 novembre 2018.

• Écouter le point n°2

Monsieur le Maire
3. Domaine et patrimoine : rapport annuel d’exploitation des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) pour l’année 2018.

• Écouter le point n°3

FINANCES LOCALES

Monsieur WEINHEIMER
4. Finances locales : Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : approbation du rapport définitif pour l’année 2018.

• Écouter le point n°4

Monsieur WEINHEIMER
5. Finances locales : tarifs municipaux.

• Écouter le point n°5

Monsieur WEINHEIMER
6. Finances locales : travaux d’investissement à engager avant le vote du budget primitif 2019.

• Écouter le point n°6

Monsieur WEINHEIMER
7. Finances locales : instructions comptables M 14 : amortissements des immobilisations.

• Écouter le point n°7

Monsieur WEINHEIMER
8. Finances locales : constitution d’une provision pour dépréciation d’actif.

• Écouter le point n°8

Monsieur WEINHEIMER
9. Finances locales : décision modificative n° 1.

• Écouter le point n°9

Monsieur WEINHEIMER
10. Intercommunalité : convention de prestations de services modifiée en matière d’entretien de voirie et d’espaces publics dédiés entre Metz Métropole et la commune de Montigny-lès-Metz suite au calcul définitif de l’attribution de compensation 2018.

• Écouter le point n°10

URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES

Monsieur VETSCH
11. Domaine et patrimoine : acquisition d’un terrain situé 157, rue de Pont-à-Mousson.

• Écouter le point n°11

MARCHÉS PUBLICS ET ASSURANCES

Monsieur BROUILLET
12. Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.

• Écouter le point n°12

AFFAIRES FAMILIALES, SOCIALES, SCOLAIRES, TROISIÈME ÂGE ET PERSONNES HANDICAPÉES

Madame VON HOF
13. Domaine et patrimoine : tarifs de location de salles des immeubles 80, rue Saint-Ladre et 3 bis, rue de l’Abbé Châtelain gérées par l’association de gestion des centres socio-familiaux de Montigny-lès-Metz.

• Écouter le point n°13

Madame GREINER
14. Domaine et patrimoine : mise à disposition d’un véhicule à l’Association de Gestion des Centres Socio-Familiaux (AGCSF) de Montigny-lès-Metz.

• Écouter le point n°14

Madame MATHIEU
15. Finances locales : travaux d’investissement à engager dans les structures multi-accueil.

• Écouter le point n°15

AFFAIRES CULTURELLES

Madame SARY
16. Culture : fixation du prix de vente des imprimés vendus à l’occasion de l’exposition « Freddy RUHLMANN ».

• Écouter le point n°16

MOYENS ADMINISTRATIFS - VIE DE QUARTIER

Madame FÉNÉON
17. Autres domaines de compétences : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires

• Écouter le point n°17

AFFAIRES RÈGLEMENTAIRES

Monsieur le Maire
18. Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois donnant lieu à attribution de logements.

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Monsieur WEINHEIMER
19. Fonction publique territoriale : aménagement du temps de travail des groupes scolaires et du concierge du site « Les Prairies Jean-Marie PELT ».

• Écouter le point n°19

Madame GRÉGOIRE
20. Fonction publique territoriale : rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes sur le territoire de la commune de Montigny-lès-Metz.

• Écouter le point n°20

Monsieur le Maire
21. Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.

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Monsieur le Maire
22. Bonus

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