Conseil municipal audio du jeudi 23 mars

Le conseil municipal du jeudi 23 mars point par point

AFFAIRES GÉNÉRALES

Monsieur le Maire
1. Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire
2. Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 9 février 2017.

Monsieur le Maire
3. Institutions et vie politique : désignation d’une conseillère municipale au sein de diverses commissions municipales.

FINANCES - BUDGET

Monsieur le Maire

4. Finances locales : fixation des taux d’imposition des trois taxes directes locales.

Monsieur le Maire et monsieur WEINHEIMER
5. Finances locales : examen et vote du Budget Primitif 2017 de la Ville de Montigny-lès-Metz.

Monsieur TABONE
6. Finances locales : octroi d’une subvention à l’Association « Montigny Entreprendre » pour l’année 2017.

Monsieur TABONE
7. Finances locales : soutien aux Journées Européennes des Métiers d’Art (JEMA).

Monsieur TABONE

8. Finances locales : Adhésion au « Lorraine Meeting Club ».

URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES

Monsieur le Maire
9. Urbanisme : droit de préemption urbain : compte rendu de la délégation du Maire.

Monsieur VETSCH
10. Urbanisme : approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU).

Monsieur VETSCH
11. Urbanisme : suppression de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Saint-Joseph.

12. Urbanisme : suppression de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) des Vacons.

13. Urbanisme : suppression de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Devant Blory.

14. Urbanisme : suppression de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du Centre.

15. Urbanisme : instauration du Droit de Préemption Urbain.

Monsieur TILIGNAC
16. Environnement : convention de partenariat entre la Ville de Montigny-lès-Metz et l’association « Pas Assez » au profit des incroyables comestibles.

Monsieur ECKSTEIN
17. Domaine et patrimoine : Fin anticipée de la concession pour la réalisation et l’exploitation du réseau câblé de la Ville et cession du réseau à Numéricâble.

Monsieur BROUILLET
18. Finances locales : restauration des façades de l’Eglise Saint-Joseph.

MARCHÉS PUBLICS ET ASSURANCES

Monsieur le Maire

19. Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire.

EAU

Monsieur ECKSTEIN

20. Finances locales : service des eaux : examen et vote du Budget Primitif 2017.

Monsieur ECKSTEIN

21. Domaine et patrimoine : Service des Eaux : remise gratuite de réseau d’eau potable. Lotissement La Blanche Borne – Impasse des Pinsons – MARLY.

SERVICES PUBLICS LOCAUX

Monsieur ECKSTEIN

22. Commande publique : compte rendu de la commission consultative des services publics locaux du jeudi 2 mars 2017.

AFFAIRES CULTURELLES, RELATIONS EXTÉRIEURES, MANIFESTATIONS ET ÉVÉNEMENTIEL

Madame SARY

23. Finances locales : octroi de subventions aux associations culturelles pour l’année 2017.

Madame SARY

24. Culture : fixation du prix de vente des livres et dvd vendus à l’occasion des expositions du photographe Gérard RONDEAU et du sculpteur Benoît LEMERCIER.

Madame VON HOF

25. Finances locales : octroi de subventions aux associations patriotiques pour l’année 2017.

Madame MATHIEU

26. Finances locales : Participation de la Ville aux activités du Comité des Fêtes.

AFFAIRES SPORTIVES ET PISCINE MUNICIPALE

Monsieur VETSCH

27. Finances locales : octroi de subventions aux associations sportives pour l’année 2017.

Monsieur VETSCH

28. Finances locales : passation de conventions d’objectifs avec les associations « Entente Handball de Montigny-lès-Metz » et « A.S. Montigny-lès-Metz ».

AFFAIRES FAMILIALES, SOCIALES, SCOLAIRES, TROISIÈME ÂGE ET PERSONNES HANDICAPÉES

Monsieur WAX

29. Finances locales : octroi de subventions au CCAS et aux associations familiales et sociales pour l’année 2017 : conventions d’objectifs.

Madame GREINER

30. Finances locales : octroi de subventions aux associations du Troisième Age et des Personnes Handicapées pour l’année 2017 : convention d’objectifs.

Madame GRÉGOIRE

31. Finances locales : participation financière aux classes de découverte.

AFFAIRES RÉGLEMENTAIRES

Monsieur le Maire

32. Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.

Monsieur le Maire

33. Institutions et vie politique : mise à jour du régime des indemnités de fonction des élus de la ville de Montigny-lès-Metz.

Monsieur le Maire

34. Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois donnant lieu à attribution de logement.