Conseil municipal audio du mercredi 28 mars 2018

Le conseil municipal du mercredi 28 mars 2018

AFFAIRES GÉNÉRALES

Monsieur le Maire
1. Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

Monsieur le Maire
2. Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du mercredi 28 mars 2018.

Monsieur le Maire
3. Institutions et vie politique : désignation d’une conseillère municipale au sein d’une commission municipale.

Monsieur VETSCH
4. Finances locales : prise de participation au capital de la SPL « Société d’Aménagement et de Restauration de Metz Métropole (SAREMM) et désignation des représentants de la commune au sein de ses organes sociaux.

Monsieur WAX
5. Politique de la Ville, Habitat, Logement : convention à passer avec l’Office Public de l’Habitat de Montigny-lès-Metz – Metz Métropole relative à la réservation de 2 logements au bénéfice de la commune.

Monsieur TABONE
6. Finances locales : octroi d’une subvention à l’Association « Montigny Entreprendre » pour l’année 2018.

FINANCES - BUDGET

Monsieur WEINHEIMER
7. Finances locales : fixation des taux d’imposition des trois taxes directes locales.

Monsieur WEINHEIMER
8. Finances locales : examen et vote du Budget Primitif 2018 de la Ville de Montigny-lès-Metz.

URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES

Monsieur le Maire
9. Domaine et patrimoine : requalification du quartier militaire Reymond : élaboration conjointe d’un protocole à signer avec l’Etat.

Monsieur VETSCH
10. Domaine et patrimoine : demeure Saint-Joseph : régularisation d’un lot de copropriété : acquisition auprès de la société BOUYGUES IMMOBILIER.

Monsieur VETSCH
11. Domaine et patrimoine : ZAD Jean-Marie PELT : acquisition d’un terrain.

Monsieur ECKSTEIN
12. Voirie : convention relative à la gestion et à l’entretien des éclairages publics communs entre la Ville de Montigny-lès-Metz et l’Office Public de l’Habitat de Montigny-lès-Metz - Metz Métropole.

Monsieur TILIGNAC
13. Environnement : approbation de la convention d’éco-pâturage.

MARCHÉS PUBLICS

Monsieur WEINHEIMER
14. Commande publique : convention entre Metz Métropole et la commune pour des prestations de services en matière de commande publique.

INTERCOMMUNALITÉ

Madame MATHIEU
15. Intercommunalité : communication par Monsieur le Maire du rapport d’activité de Metz Métropole – exercice 2016.

Monsieur ECKSTEIN
16. Intercommunalité : communication par Monsieur le Maire du rapport annuel de Metz Métropole sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés – exercice 2016.

Monsieur ECKSTEIN
17. Intercommunalité : communication par Monsieur le Maire du rapport annuel de Metz Métropole sur la qualité et le prix du service public d’assainissement – exercice 2016.

AFFAIRES FAMILIALES, SOCIALES, SCOLAIRES, TROISIÈME ÂGE ET PERSONNES HANDICAPÉES

Madame SARY
18. Finances locales : octroi de subventions aux associations culturelles pour l’année 2018 : conventions d’objectifs.

Madame SARY
19. Culture : don d’une œuvre du sculpteur André FORFERT.

Madame VON HOF
20. Culture : fixation du prix de vente des livres et cartes postales vendus à l’occasion de l’exposition « Ilse HELLER – LAZARD »

Madame VON HOF
21. Culture : convention de partenariat entre la Ville de Montigny-lès-Metz et le centre Culturel Marc Sangnier

Madame CLEVENOT
22. Culture : convention de prêt destinée à l’association « Loisirs et Culture »

Madame VON HOF
23. Finances locales : octroi de subventions aux associations patriotiques pour l’année 2018.

Madame MATHIEU
24. Finances locales : participation de la Ville aux activités du Comité des Fêtes en 2018 : convention d’objectifs.

AFFAIRES SPORTIVES

Monsieur VETSCH
25. Finances locales : octroi de subventions aux associations sportives pour l’année 2018 : conventions d’objectifs.

AFFAIRES FAMILIALES, SOCIALES, SCOLAIRES, TROISIÈME ÂGE ET PERSONNES HANDICAPÉES

Monsieur WAX
26. Finances locales : octroi de subventions au CCAS et aux associations familiales et sociales pour l’année 2018 : conventions d’objectifs

Madame GREINER
27. Finances locales : octroi de subventions aux associations du Troisième Age et des Personnes Handicapées pour l’année 2018 : convention d’objectifs.

Madame GRÉGOIRE
28. Finances locales : participation financière aux classes de découverte.

Madame GRÉGOIRE
29. Finances locales : octroi de subventions dans le cadre d’activités en milieu scolaire.

VIE DE QUARTIERS

Madame FÉNÉON
30. Autres domaines de compétences : création d’un nouvel espace cinéraire au cimetière Grange Le Mercier.

Madame FÉNÉON
31. Autres domaines de compétences : modification du règlement des cimetières.

AFFAIRES RÉGLEMENTAIRES

Madame FÉNÉON
32. Fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois.

Madame FÉNÉON
33. Fonction publique territoriale : mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP).

Madame FÉNÉON
34. Institution et vie politique : convention de mise à disposition d’un véhicule relatif aux modalités administratives et financières de prise en charge des frais de transport.

ADDITIF

Madame FÉNÉON
35. Autres domaines de compétences : fourrière automobile.