Conseil municipal audio du jeudi 20 mars 2019

Le conseil municipal du jeudi 20 mars 2019 point par point

AFFAIRES GÉNÉRALES

Monsieur le Maire
1. Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.

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Monsieur le Maire
2. Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 7 février 2019.

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Monsieur le Maire
3. Institutions et vie politique : désignation d’une conseillère municipale au sein de commissions municipales.

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Monsieur le Maire
4. Finances locales : octroi d’une subvention à l’Association « Montigny Entreprendre » pour l’année 2019.

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FINANCES ET BUDGET

Monsieur WEINHEIMER
5. Finances locales : fixation des taux d’imposition des trois taxes directes locales.

• Écouter le point n°5

Monsieur le Maire et Monsieur WEINHEIMER
6. Finances locales : indemnité de conseil allouée au comptable public chargé des fonctions de receveur de la commune de Montigny-lès-Metz.

• Écouter le point n°6

URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES

Monsieur ECKSTEIN
7. Domaine et patrimoine : transfert de propriété à Metz Métropole des voiries, espaces publics et moyens matériels afférents

• Écouter le point n°7

AFFAIRES CULTURELLES ET SPORTIVES

Madame SARY
8. Finances locales : octroi de subventions aux associations culturelles pour l’année 2019 : conventions d’objectifs.

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Madame LUCKHAUS
9. Culture : fixation du prix de vente des verres de la Saint-Vincent.

• Écouter le point n°9

Madame CLEVENOT
10. Culture : fixation du prix de vente des livres vendus à l’occasion de l’exposition d’illustrateurs « De plume, de poil et de papier ».

• Écouter le point n°10

Madame BEGUINOT
11. Finances locales : octroi de subventions aux associations patriotiques pour l’année 2019.

• Écouter le point n°11

Madame MATHIEU
12. Finances locales : participation de la Ville aux activités du Comité des Fêtes en 2019.

• Écouter le point n°12

AFFAIRES SPORTIVES - PISCINE MUNICIPALE

Monsieur TABONE
13. Finances locales : octroi de subventions aux associations sportives pour l’année 2019 : conventions d’objectifs.

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AFFAIRES FAMILIALES, SOCIALES, SCOLAIRES, TROISIÈME ÂGE ET PERSONNES HANDICAPÉES 

Monsieur WAX
14. Finances locales : octroi de subventions au CCAS et aux associations familiales et sociales pour l’année 2019 : conventions d’objectifs

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Madame GREINER
15. Finances locales : octroi de subventions aux associations du Troisième Age et des Personnes Handicapées pour l’année 2019

• Écouter le point n°15

Madame GRÉGOIRE
16. Finances locales : participation financière aux classes de découverte

• Écouter le point n°16

Monsieur PISONI
17. Finances locales : octroi de subvention au Comité Départemental de la Moselle « Prévention Routière »

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Madame GREINER
18. Finances locales : octroi d’une subvention exceptionnelle à l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) « Les Acacias » à Montigny-lès-Metz.

• Écouter le point n°18

AFFAIRES RÉGLEMENTAIRES

Monsieur le Maire
19. Fonction publique territoriale : convention d’adhésion avec le Service de Santé au Travail Interentreprises

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Monsieur BÉGUINOT
20. Fonction publique territoriale : convention de mise à disposition d’un chien de travail

• Écouter le point n°20

Monsieur le Maire
21. Fonction publique territoriale : désignation d’un représentant au Conseil de discipline de recours des contractuels

• Écouter le point n°21

Monsieur le Maire
22. Fonction publique territoriale : désignation d’un représentant au Conseil de discipline de recours

• Écouter le point n°22

ADDITIF

Monsieur le Maire
23. Domaine et patrimoine : vente d’un terrain par le Conseil de Fabrique de la paroisse Sainte Jeanne d’Arc : avis à donner.

• Écouter le point n°23