Ordre du jour du CM

NB : les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie

Affaires générales
Monsieur le Maire	1.	Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance.
Monsieur le Maire	2.	Institutions et vie politique : approbation du procèsverbal de la séance du conseil municipal du jeudi 15 février 2024
Finances et budget
Monsieur WEINHEIMER	3.	Finances locales : examen du budget primitif 2024 de la ville de Montigny-lès-Metz
Monsieur WEINHEIMER	4.	Finances locales : fixation des taux d’imposition des taxes directes locales
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
Monsieur LASSAGNE	5.	Domaine et patrimoine : Eglise Saint-Joseph : bail à passer entre la société TOTEM France (en lieu et place de la société ORANGE), le conseil de Fabrique et la commune.
Madame KREMER	6.	Environnement : aide à l’acquisition de récupérateurs d’eau de pluie.
Madame SERVAIS	7.	Environnement : délibération aux fins de signature par l’exécutif de la convention de soutien « Commune et Groupements communaux » pour la lutte contre les déchets d’emballages diffus.
Madame KREMER	8.	Environnement : projet de contrat-type avec ALCOM portant sur le soutien à la réduction des déchets issus des produits de tabac.
Monsieur SERVAIS	9.	Aménagement du Territoire : avis communal sur la demande d’enregistrement pour l’exploitation et la construction d’un site de maintenance et de remise de trains régionaux électriques par la société SNCF Voyageurs.
Monsieur VETSCH	10.	Finances locales : demandes de subventions : 11 bis, rue des Couvents.
Monsieur SOKOLOWSKI	11.	Finances locales : demandes de subventions : médiathèque quartier Lizé.
Monsieur SERVAIS	12.	Documents d’urbanisme : élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal : avis communal sur le plan de secteur qui concerne la ville.
Solidarité, Affaires Sociales, Troisième Âge, Handicap et Santé
Madame SCHWARTZBERG	13.	Finances locales : octroi de subventions au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et aux associations familiales, sociales et médicales pour l’année 2024 : conventions d’objectifs.
Madame GREINER	14.	Finances locales : octroi de subventions aux associations des seniors et des personnes handicapées pour l’année 2024.
Affaires Scolaires et Petite Enfance
Madame SCHWARTZBERG	15.	Politique de la ville : prévention spécialisée : convention à intervenir pour la mise en place d’une équipe à Montigny-lès-Metz en 2024.
Madame GRÉGOIRE	16.	Enseignement : rythmes scolaires à compter de la rentrée 2024.
Affaires Économiques
Monsieur TABONE	17.	Finances locales : octroi d’une subvention à l’association « Montigny Entreprendre » pour l’année 2024.
Culture et Événements
Monsieur SOKOLOWSKI	18.	Finances locales : octroi de subventions aux associations culturelles pour l’année 2024 : conventions d’objectifs
Monsieur WAX	19.	Finances locales : octroi de subventions aux associations patriotiques pour l’année 2024
Madame VASSEUR	20.	Finances locales : fixation du prix de mise en vente d’un tote bag à la boutique du Château
Sports et Animations Urbaines
Monsieur VETSCH	21.	Finances locales : octroi de subventions aux associations sportives pour l’année 2024 : conventions d’objectifs